Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : novembre 2026
1. Vendeur
Beezmaan, Julhe Fabien, exploitant agricole, 4 route de Colonozet, 39190 Chevreaux, Jura. SIRET : 498 391 275 00035. N° de TVA : FR 26 498391275. E-mail : contact@beezmaan.com. Téléphone : 06.14.56.20.91.
2. Champ d’application
Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur www.beezmaan.com. En validant sa commande, le client reconnaît les avoir lues et acceptées.
3. Produits
Beezmaan propose des miels, des miels aux épices, des préparations à base de miel, des vinaigres et autres produits dérivés de la ruche. Chaque fiche produit indique les ingrédients, les allergènes et le poids ou la contenance. Les produits désignés comme biologiques sont certifiés par Alpes Contrôle (FR-BIO-15). Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle. Le miel est un produit naturel : sa couleur, son goût et sa texture varient selon les récoltes, et sa cristallisation est un phénomène naturel, pas un défaut.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros TTC (TVA à 5,5 %). Les frais de livraison sont indiqués TTC (TVA à 20 %) et affichés avant la validation de la commande. Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Le client choisit ses produits, valide son panier, renseigne ses coordonnées et son mode de livraison, puis règle sa commande. Un e-mail de confirmation lui est envoyé. Beezmaan peut refuser ou annuler une commande en cas de stock épuisé, de problème de paiement ou de litige antérieur, et en informe le client.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, via le service sécurisé WooPayments. Beezmaan n’a pas accès aux données bancaires du client. La commande est traitée après validation du paiement. Pour les commandes de groupe, voir l’article 9.
7. Livraison et retrait
Zone : France métropolitaine.
Délai de préparation : 3 à 4 jours ouvrés à compter de la validation de la commande. Ce délai est indicatif.
Modes de livraison :
- Point Relais Mondial Relay : livraison en général sous 3 à 5 jours ouvrés après l’expédition. Le client est prévenu de la mise à disposition du colis et dispose de 14 jours pour le retirer.
- Domicile Mondial Relay : livraison à l’adresse indiquée, en général sous 3 à 5 jours ouvrés après l’expédition.
- Retrait sur place, sur rendez-vous : gratuit. Beezmaan contacte le client pour convenir d’une date et lui communique l’adresse précise. Les commandes non retirées sous [15] jours peuvent être annulées et remboursées.
Frais de livraison : calculés selon le poids du colis et le mode choisi, affichés avant la validation. La livraison en Point Relais est offerte pour toute commande supérieure ou égale à 60 € TTC.
Réception : le client vérifie l’état du colis et signale toute casse ou anomalie dans un délai de 3 jours, avec une photographie, à contact@beezmaan.com.
8. Droit de rétractation
Le client consommateur dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour se rétracter, sans motif, en écrivant à contact@beezmaan.com. Les produits doivent être renvoyés non ouverts, dans leur état d’origine, dans les 14 jours suivant la notification, les frais de retour restant à sa charge. Les produits alimentaires descellés ne peuvent pas être repris pour des raisons d’hygiène. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour, par le même moyen de paiement.
9. Commandes de groupe
Beezmaan peut proposer à des groupes (entreprises, associations, groupes d’amis) de commander via le site avec un responsable de groupe. Chaque membre choisit son groupe et indique son nom pour la distribution. Le règlement est alors effectué par le groupe, par virement ou en main propre, sur facture adressée au responsable, dans un délai de [30] jours. La livraison est faite en une seule fois au responsable du groupe, qui se charge de la redistribution. Pour les groupes qui sont des professionnels, le droit de rétractation prévu à l’article 8 ne s’applique pas.
10. Garanties
Le client bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. Un produit endommagé ou non conforme est remplacé ou remboursé après contact à contact@beezmaan.com.
11. Date de durabilité minimale
Chaque produit porte sa date de durabilité minimale (DDM), suffisante pour une consommation normale.
12. Précautions d’usage
Le miel ne doit pas être donné aux enfants de moins de 1 an. Les clients allergiques doivent consulter les ingrédients et allergènes de chaque fiche produit, notamment pour les produits contenant des fruits à coque (amandes) ou des sulfites.
13. Données personnelles
Les données collectées servent à traiter les commandes, assurer la livraison et répondre aux demandes. Pour en savoir plus et exercer vos droits, consultez la Politique de confidentialité.
14. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation .
15. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français sont compétents.
